Généralités :
Effluents phytopharmaceutiques = fonds de cuve, bouillies non utilisables, eaux polluées par les produits phytopharmaceutiques, notamment les eaux issues du rinçage/nettoyage interne et externe du matériel de pulvérisation. 
Ces effluents sont généralement produits lors des opérations de remplissage, rinçage et nettoyage du pulvérisateur qui doivent avoir lieu :  
  • soit au champ ; 
  • soit sur un sol plat recouvert de végétation herbacée ; 
  • soit sur une aire étanche, résistante mécaniquement et chimiquement, équipée d’un système permettant de collecter les eaux contaminées par les produits phytopharmaceutiques en vue de les traiter ou de les faire enlever par un collecteur agréé. 
Elimination des fonds de cuve
Après application de la bouille phytopharmaceutique, l’élimination des fonds de cuve est autorisée moyennant le respect des conditions suivantes : 
  • la concentration en substances actives du fond de cuve initial est divisée au moins par 100 ;
  • chaque étape de la dilution du fond de cuve est suivie d’une application de celui-ci sur la parcelle traitée jusqu’au désamorçage de la pompe ; 
  • le fond de cuve résiduel, restant après désamorçage et dont la concentration en substances actives a été divisée au moins par 100 peut être éliminé via pulvérisation sur le champ, sur un sol recouvert d'une végétation herbacée ou traité via une installation de traitement des effluents phytopharmaceutiques.
Sous la responsabilité de l’utilisateur, la réutilisation du fond de cuve résultant d’une première application de produit est autorisée pour l’application d’autres produits selon les prescriptions reprises sur l’étiquette du produit du traitement précédent ;
 
Gestion des effluents concentrés :
Les bouillies inutilisables, fonds de cuve ou fonds de cuves résiduels non dilués sont collectés et stockés en vue de leur élimination par un collecteur agréé. Ils peuvent également être traités via une installation de traitement des effluents phytopharmaceutiques capable de traiter les effluents concentrés.
 
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